TEXAM
Présentation de la marque TEXAM
Déposée le 25 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COUSIN FILTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEXAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TEXAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEXAM est expirée depuis le 25 septembre 2011.
COUSIN FILTERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2001 n°2202499 - Publication au BOPI 2001-07-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440240 - Publication au BOPI 2006-09-13
Inscription le 13 septembre 2006 - Concession de licence n°440239 - Publication au BOPI 2006-09-13
Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191081 - Publication au BOPI 1995-10-23